Marque expirée - Marque en non vigueur

AC BIKE
herve alphand

Numéro de dépôt :
3666588
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2019
AC BIKE de herve alphand

Présentation de la marque AC BIKE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2009 par herve alphand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC BIKE »

Le déposant est herve alphand domicilié(e) 19 chemin du gary - 33450 - st loubes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, herve alphand domicilié(e) 19 chemin du gary - 33450 - st loubes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC BIKE est expirée depuis le 24 juillet 2019.

herve alphand a également déposé les autres marques suivantes : ALPHAND H , FGH


herve alphand - 19 chemin du gary - 33450 - st loubes - France


herve alphand - 19 chemin du gary - 33450 - st loubes - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.